ce matin trois rapporteurs sur la mission d'information sur les modalités du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant

Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Recherche et enseignement supérieur, - Recherche, - Enseignement supérieur

Délégation aux outre-mer

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

(LR)

Bureau de commissions spéciales

Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

Vice-présidents

Bureau du Sénat

Président, M., Gérard LARCHER

Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD

Mmes, Nicole BONNEFOY

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne

Rapporteurs

au Sénat

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(Les Républicains)

Bureau de commissions d'enquête

Commission d'enquête sur les pénuries de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française

À l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

membres de la commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française »

membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »

membres de la commission départementale de la coopération intercommunale